Mentions légales
Dernière mise à jour : 20 juillet 2026
Éditeur du site
Le site maveilleia.com et le service Mia sont édités par :
- Dénomination sociale : MaveilleIA
- Forme juridique : Société par Actions Simplifiée (SAS)
- Capital social : 3 000 €
- Siège social : 2 B Avenue Alfred Nobel, 77220 Champs-sur-Marne, France
- SIREN : 100 838 283
- SIRET : 100 838 283 00016
- RCS : Meaux 100 838 283
- N° de TVA intracommunautaire : FR88100838283
- Président : Adrien Fernandez
- Email : [email protected]
- Téléphone : 06 08 11 76 73
Directeur de la publication
Adrien Fernandez, Président de MaveilleIA SAS.
Hébergement
Le site et l'application sont hébergés par :
- Railway Corporation
- 548 Market St, PMB 68956, San Francisco, CA 94104, États-Unis
Les données des utilisateurs sont stockées sur l'infrastructure Railway. Pour le détail des sous-traitants et des transferts de données, voir la Politique de confidentialité.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site et de l'application Mia (textes, logos, charte graphique, code source, algorithmes, base de données) est la propriété exclusive de MaveilleIA SAS, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.
Les résultats d'analyse générés pour le compte d'un utilisateur lui appartiennent et peuvent être librement utilisés dans le cadre de son activité professionnelle (voir CGU, article 8).
Signaler un contenu ou un problème
Pour toute question, signalement de contenu illicite ou demande relative aux présentes mentions légales, contactez [email protected].
Médiation et litiges
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de MaveilleIA SAS, sous réserve des règles impératives applicables aux consommateurs.
Accessibilité et données personnelles
Pour l'exercice de vos droits sur vos données personnelles, voir la Politique de confidentialité. Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).